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01

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02

Utilisation du site

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03

Propriété intellectuelle

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04

Confidentialité et données

La politique de confidentialité décrit les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles, conformément au RGPD.

05

Politique de cookies

Les cookies utilisés servent exclusivement à des fins techniques ou analytiques, sans collecte à but commercial ou individualisé.

06

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L’utilisateur s’engage à respecter la législation française et européenne lors de toute interaction avec le site, y compris la consultation, la navigation et la transmission d’informations.

07

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08

Usage abusif et sanctions

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09

Liens externes

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10

Modifications et mises à jour

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Téléphone
+33 1 37 60 97 86
Adresse
15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France
Date d’effet: 12 juillet 2026 Version: v9.0

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